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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont
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CAVE DE COCUMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DE COCUMONT
Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
93487950
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
18/07/2013

Présentation de la marque CAVE DE COCUMONT

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « CAVE DE COCUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont domicilié(e) 47250 COCUMONT,FRANCE (dossier no 2246711) - 47250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP PERRET TAYEAU-MALGOUYAT VIGNE Avocats à la Cour domicilié(e) 12, Cours de Verdun,33000 Bordeaux (dossier no 2246711) - 33000 - France.

La marque CAVE DE COCUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DE COCUMONT est expirée depuis le 18 juillet 2013.

Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MARRENS , GRAND BOSQUET , TERSAC , GRAND LISOS


Cave Coopérative Intercommunale de Cocumont, Société Coopérative Agricole - 47250 COCUMONT,FRANCE (dossier no 2246711) - 47250 - France - SIREN 782169007


SCP PERRET TAYEAU-MALGOUYAT VIGNE Avocats à la Cour - 12, Cours de Verdun,33000 Bordeaux (dossier no 2246711) - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 3 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°411633 - Publication au BOPI 2005-05-03

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246711 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Boissons alcoolisées. "Appellation d'Origine Contrôlée" (A l'exception des bières)